Voir le sujet précédent :: Voir le sujet suivant |
Auteur |
Message |
mrsangosan
Inscrit le: 12 Avr 2016 Messages: 12 Localisation: France
|
Posté le: 12 Avr 2016 15:21 Sujet du message: Imposition gains du jeu ? |
|
|
Bonjour à tous,
Petite question, bien que les prélèvements sont effectués bien sur à la source, et que tout gain du jeu est net d'impôt, doit-on s'acquitter d'un certain impôt (notamment sur les BNC) à partir du moment ou les gains du jeu sont supérieurs aux gains du travail, ou du moins régulier, et conséquent ?
Je sais que la communauté du poker a été pas mal embêtés par ce changement de législation, ce qui a conduit à l'exil des meilleurs FR dans des pays un peu moins.... regardants/restrictifs !
Si quelqu'un a déjà été confronté à ce type de problème, ou à des pistes pour y répondre, je suis preneur !
D'avance merci |
|
Revenir en haut |
|
|
Sancorp
Inscrit le: 15 Juin 2005 Messages: 374
|
Posté le: 12 Avr 2016 15:33 Sujet du message: |
|
|
Personne ne gagne régulièrement aux courses donc la question ne se pose même pas. |
|
Revenir en haut |
|
|
Cash75008
Inscrit le: 25 Sep 2013 Messages: 18
|
Posté le: 12 Avr 2016 16:52 Sujet du message: |
|
|
Sancorp a écrit: | Personne ne gagne régulièrement aux courses donc la question ne se pose même pas. |
C'est inexact. |
|
Revenir en haut |
|
|
Abika
Inscrit le: 05 Mar 2008 Messages: 932
|
Posté le: 12 Avr 2016 17:27 Sujet du message: Re: Imposition gains du jeu ? |
|
|
mrsangosan a écrit: |
Je sais que la communauté du poker |
La fiscalité du poker est différente car il y a eu une jurisprudence en 2010 par un tribunal administratif. |
|
Revenir en haut |
|
|
jegagneauxcourses Administrateur
Inscrit le: 18 Fév 2004 Messages: 9414
|
Posté le: 13 Avr 2016 13:00 Sujet du message: |
|
|
Bonjour,
A ma connaissance, que l'on gagne une fois par an ou chaque jour et indépendament des sommes, il n'y a rien a déclarer aux impôts car ils ont déjà pris leur part à la source.
Salutations
Nicolas |
|
Revenir en haut |
|
|
monsieurX
Inscrit le: 02 Déc 2006 Messages: 1694
|
Posté le: 13 Avr 2016 14:46 Sujet du message: |
|
|
je réponds mais sans garantie d'exactitude
un gain très fréquent est considéré par les impots comme non aleatoire et donc imposable, l'auteur des paris agissant à l'aide d'une technique élaborée lui permettant d'être bénéficiaire tout le temps |
|
Revenir en haut |
|
|
mrsangosan
Inscrit le: 12 Avr 2016 Messages: 12 Localisation: France
|
Posté le: 13 Avr 2016 15:33 Sujet du message: |
|
|
Merci à tous pour vos réponses !
Bon en gros, on en sait pas plus.. Mais c'est bien, on avance |
|
Revenir en haut |
|
|
Abika
Inscrit le: 05 Mar 2008 Messages: 932
|
Posté le: 13 Avr 2016 15:57 Sujet du message: |
|
|
D'après le conseil d'état, les paris sur les courses sont concidérées comme un jeu de pur hasard (CE 21 mars 1980).
Jusqu'à présent, il n'y a pas eu de jurisprudence allant dans le sens d'une imposition.
Les joueurs de poker eux sont imposables depuis 2010. Imposition confirmée par la jurisprudence Petit. |
|
Revenir en haut |
|
|
Abika
Inscrit le: 05 Mar 2008 Messages: 932
|
Posté le: 13 Avr 2016 16:04 Sujet du message: |
|
|
Et encore concernant le poker, il y a des pros qui ont refusé de payer et vont porter l'affaire devant la cour de justice de l'union européenne |
|
Revenir en haut |
|
|
pen ar bed29
Inscrit le: 07 Sep 2012 Messages: 2836
|
Posté le: 13 Avr 2016 22:25 Sujet du message: |
|
|
jegagneauxcourses a écrit: | Bonjour,
A ma connaissance, que l'on gagne une fois par an ou chaque jour et indépendament des sommes, il n'y a rien a déclarer aux impôts car ils ont déjà pris leur part à la source.
Salutations
Nicolas |
Question sans doute stupide:le taux de retour au joueur est-il calculé avant ou après prélèvement? |
|
Revenir en haut |
|
|
Abika
Inscrit le: 05 Mar 2008 Messages: 932
|
Posté le: 14 Avr 2016 0:25 Sujet du message: |
|
|
Le Taux de Retour Joueur (TRJ) est un pourcentage fixé réglementairement et à l’avance : il détermine l’argent redistribué annuellement aux joueurs après les prélèvements opérés par l’opérateur pour le compte des sociétés de courses, le sien et celui des pouvoirs publics.
Pour le Jeu Simple, le TRJ du PMU est de 83%. Sur 100 euros joués, 83 seront redistribués aux gagnants, les 17 restants iront dans les caisses de l’Etat, des sociétés de courses et du PMU.
Il a malheureusement fallu attendre le compte-rendu officiel du Conseil d’Administration de France Galop de ce lundi 15 février pour découvrir que mis à part celui du Jeu Simple, qui n’a pas varié, le PMU avait baissé le TRJ sur tous les autres jeux de sa gamme. En d’autres termes, on rend moins d’argent aux joueurs.
« Les membres du Conseil d’Administration ont examiné les résultats des enjeux qui sont en progression de +1,8% à la fin du mois de janvier, avec une hausse de 4,7% du produit brut des paris, liée principalement à la baisse du taux de retour parieur sur tous les paris, à l’exception du Simple, depuis le 1er janvier », peut-on lire in extenso dans le document publié par la société-mère du galop.
En valeur absolue, depuis le 1er janvier dernier, les joueurs ont donc vu diminuer la part qui leur revient.
Voici donc, jeu par jeu et selon les informations que nous a transmises le PMU, le Taux de Retour aux Joueurs tel que le PMU l’applique depuis un mois et demi, avec entre parenthèse la valeur du TRJ au 1er janvier 2014.
On constate que le prélèvement sur certains jeux a augmenté de près de 3%...
Couplé : 73.2 % (74,2% le 1er janvier 2014) : -1%.
Trio : 68,6 % (69,6%) : -1%
Tiercé : 66,2% (69,6%) : -3,4%
Quarté : 65,6% (67%) : -1,4%
Quinté : 64% (65%) : -1%
2sur4 : 73,2% (74,2%) : -1%
Multi : 65,2% (67%) : -1,8%
Pick5 : 63,8% (65%) : -1,2% |
|
Revenir en haut |
|
|
Abika
Inscrit le: 05 Mar 2008 Messages: 932
|
Posté le: 14 Avr 2016 0:30 Sujet du message: |
|
|
Je plains les joueurs de tiercé
Tiercé : 66,2% (69,6%) : -3,4% |
|
Revenir en haut |
|
|
mrsangosan
Inscrit le: 12 Avr 2016 Messages: 12 Localisation: France
|
Posté le: 14 Avr 2016 6:50 Sujet du message: |
|
|
Oui on le voit sur le tiercé et même quinté, mon père qui touchait souvent quelques chevaux dans ses combinaisons gagnait encore il y a quelques années 50/60 euros avec des 4 sur 5, maintenant les rapports peinent à dépasser les mises.. Bien que je ne sois pas du tout fan de ce type de jeu, je trouve que cette perspective de gains en nette baisse démoralise les petits joueurs. |
|
Revenir en haut |
|
|
Abika
Inscrit le: 05 Mar 2008 Messages: 932
|
Posté le: 14 Avr 2016 10:11 Sujet du message: |
|
|
Malgré tout, je pense que le PMU a eu raison. A la tête du PMU, j'aurai pris la même décision.
Il est important pour l'écosystème que les sociétés de courses se portent bien. Vu que le produit brut était pas top l'année dernière, ils n'avaient pas trop le choix. Préserver le simple et faire baisser le trj des autres jeux était la meilleur chose à faire. De toutes façons, la grande majorité des joueurs de tiercé ne vont même pas se rendre de la baisse |
|
Revenir en haut |
|
|
Abika
Inscrit le: 05 Mar 2008 Messages: 932
|
Posté le: 14 Avr 2016 10:22 Sujet du message: |
|
|
De toute façon, la grande majorité des joueurs de tiercé ne va même pas se rendre compte de la baisse |
|
Revenir en haut |
|
|
Voir le sujet précédent :: Voir le sujet suivant |